Le site MESSANGELS.jimdo.com est la propriété de l’association MESSANGELS Country Dance. Une association régie par la loi du 1 juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
N° d’enregistrement 2298 ; JO 23.1.1981
Ancienne référence 0401002298, Modification désignation de l'association N°W401002458
Le siège social est fixé à la Mairie de MESSANGES - 40660
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. Le Directeur de la publication du site Web est marie Laure TILLO Téléphone : 06 79 30 73 82 et le Web master cabojo40@gmail.com
Téléphone : 06 08 30 40 76
Contenus du site
D'une manière générale, toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de l’association MESSANGELS Country Dance, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les autres éléments composant ce site Web et notamment les services et ou produits sont la propriété exclusive de l’association MESSANGELS Country Dance.
En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sauf dispositions expresses contraires indiquées sur le site et autorisant la reproduction partielle de certains éléments. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Dénégation de responsabilité
L’Association MESSANGELS Country Dance met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par l’Association MESSANGELS Country Dance le sont à titre indicatif.
L’Association MESSANGELS Country Dance ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Loi informatique, fichiers et libertés
Les utilisateurs du site « messangels.jimdo.com» sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 27 de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l'utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l'exploitant du site Web, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Elles pourront, sauf opposition de la part de l'utilisateur concerné, être communiquées à ses partenaires. L'utilisateur est également informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l'exploitant du site Web dont l'adresse est la suivante :
Association MESSANGELS Country Dance Mairie de MESSANGES - 40660
Le site est maintenu et est hébergé par la société JIMDO située à HAMBOURG Allemagne.
L'utilisateur du site web «messangels.jimdo.com » reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur du site web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web « messangels.jimdo.com» est accessible 24 heures/24 heures et 7jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, la société JIMDO pourra interrompre l'accès à son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’association MESSANGELS Country Dance.
Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site et n'appartenant pas à l’association MESSANGELS Country Dance ont des marques déposées par leurs titulaires respectifs.
Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, sans l'autorisation expresse et préalable de l’association MESSANGELS Country Dance.